musiques 
et 
poèmes de Oryx de La Grange

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Toutes mes œuvres de ce site sont soumises à la propriété intellectuelle des droits d'auteurs ©.
Elles ne sont pas libres de diffusion.
Toutes reproductions totales ou partielles de mes œuvres sont rigoureusement interdites sans mon accord express.
J'autorise l'utilisation et l'exploitation légales de mes œuvres et de leurs supports, sans mon autorisation, dans le seul contexte familial restreint.
Si cela arrivait, ce serait sympathique de m'en informer pour mon plus grand plaisir !
Je porte le nom officiel de Monsieur Bernard JAHAN. Mais je choisi, parfois, le pseudonyme de Oryx de La Grange. Ces deux dénominations ne concernent que ma seule et unique personne. Toutes les œuvres de ce site portant l'un ou l'autre nom ci-dessus cités, sont soumis aux mêmes règles de droits d'auteurs et propriété intellectuelle à mon égard vis-à-vis de mes œuvres.
Merci de respecter ces règles.
De mon côté, si certains ayant droits estiment que des œuvres mises sur mon site ne font pas l'objet d'une légalité, qu'ils me le disent, après justification de leur état d'ayant droits, et vérification que les œuvres concernées ne sont pas tombées dans le domaine public, je retirerai les œuvres concernées immédiatement en leur présentant mes excuses.
Bernard JAHAN, alias Oryx de La Grange

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Extraits issuent de la Législation en vigueure

         Le droit d’auteur désigne l’ensemble des prérogatives dont jouissent les

créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques.

         Parmi les oeuvres protégées par le droit d’auteur, on trouve entre autres :

              - Les oeuvres littéraires telles que romans, poèmes, pièces de théâtre,

journaux ;

              - Les scénarios, les films et créations audiovisuelles ;

              - Les compositions musicales et oeuvres chorégraphiques, les tours de

cirque ;

              - Les oeuvres artistiques telles que les peintures, dessins, photographies,

sculptures ;

              - Les créations publicitaires ;

              - Les illustrations et les cartes géographiques (…)

         L’auteur peut se constituer une preuve en déposant son oeuvre :

              - chez un notaire ou un huissier ;

              - sous enveloppe Soleau

              - auprès des sociétés d’auteur et de gestion collective des droits


         Tout auteur dispose sur son oeuvre de deux types de prérogatives : les droits

moraux et les droits patrimoniaux.


         A) Les droits moraux

              Ces droits protègent la personne de l’auteur. Celui-ci peut ainsi s’opposer à

une divulgation de son oeuvre faite sans son consentement, à une utilisation qui

dénaturerait son oeuvre ou encore revendiquer que son nom soit mentionné.

         Par exemple, un compositeur est en droit d’exiger la mention de son nom dans le

générique d’un film, et un architecte peut s’opposer à des travaux de gros oeuvre

qui dénatureraient l’esthétique d’un édifice qu’il a conçu.

         A l’inverse des droits patrimoniaux, les droits moraux restent toujours la

propriété de l’auteur ou de ses héritiers.


         B) - Les droits patromoniaux

              Ces droits permettent à l’auteur (ou ses héritiers) d’autoriser ou d’interdire

l’utilisation de son oeuvre et de percevoir en cas d’autorisation une

rémunération en contrepartie.

              L’auteur peut notamment interdire ou autoriser :

                   - la reproduction de son oeuvre sous diverses formes : clichés

photographiques d’une toile ou enregistrement sonore sous forme de

disques compacts d’un morceau de musique par exemple ;

                   - la communication de son oeuvre au public : diffusion de musique dans un

magasin par exemple ;

                   - l’exploitation d’une traduction en d’autres langues ou l’adaptation de son

oeuvre consistant par exemple à transformer un roman en scénario de film.


Toute atteinte portée aux droits de l’auteur constitue une contrefaçon.

Est un délit de contrefaçon toute reproduction, divulgation, ou diffusion d’une

oeuvre littéraire ou artistique sans l’autorisation expresse de son auteur


         L’auteur jouit sa vie durant de ses droits patrimoniaux. Au décès de celui-ci, les droits

patrimoniaux sont transférés à ses héritiers pour une durée limitée en France aux 70

années qui suivent l’année civile de la mort du créateur.

         En général, à l’expiration de ce délai de 70 ans l’oeuvre tombe dans le domaine

public.

         Le droit moral est perpétuel. Il est transmissible aux héritiers du créateur après sa

mort.

         La qualité d’auteur appartient à la personne qui a créé l’oeuvre. La loi

suppose également que la qualité d’auteur appartient à la personne sous le

nom de laquelle l’oeuvre est divulguée.